Mentions légales
Conformément à la LOI n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie
Le site web monbijoulibertin.com est édité par :
- Sas MBI Mon Bijou Identitaire
- 112 Avenue de PAris CS 60002
- SIRET : 831 348 677
- APE : 4778C Vente à distance sur catalogue spécialisé
- N° TVA intracommunautaire : FR 85 831 348 677
Création & Hébergement :
Droits d'auteur et/ou droit sur les dessins, photos et textes :
- Le présent site constitue une oeuvre dont la société "MBI Mon BIjou Identitaire" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société "MBI Mon BIjou Identitaire" ou de tiers ayant autorisé la société "MBI Mon BIjou Identitaire" à les utiliser.
- Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
- Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
- A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société "MBI Mon BIjou Identitaire", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.